Caméras sur lieu de travail: le film en Version Longue
SO LONG MARIANNE
Notre société nous expose à toujours plus de caméras, toujours plus d’écrans, que ce soit de façon active ou passive.
Et donc en mode actif l’employeur filme, et en mode passif, les salariés sont filmés.
Mais attention, tout le monde n’est pas Ford Coppola ou George Lucas derrière la caméra ni Marlon Brando ou Harrison Ford devant celle-ci.
Las, le recours à la vidéosurveillance doit être justifié par une finalité légitime et être proportionné au but recherché (article L.1121-1 du code du travail): Il doit s’agir d’assurer la sécurité des biens et des personnes.
LE PRINCIPE
Le principe est donc clairement exprimé: les caméras ne peuvent pas filmer directement un salarié sur son poste de travail.
Donc une caméra ne doit pas être dirigée vers un poste de travail, sauf dans quelques cas très particuliers – par exemple lorsqu’un salarié manipule de l’argent ou des objets de valeur. Mais même dans ce cas, l’objectif ne doit pas être pointé vers la personne, mais vers la caisse ou l’endroit où sont stockés les biens de valeur.
La vidéosurveillance de certains endroits est naturellement proscrite : toilettes, salles de pause ou encore locaux syndicaux ne peuvent pas être filmés. Les couloirs, entrées et sorties des bâtiments peuvent en revanche être surveillés par des caméras, mais dans tous les cas l’entreprise doit respecter un principe de proportionnalité et disposer les caméras de manière à ne filmer qu’un endroit précis, et non des plans très larges.
L’INFORMATION
Enfin, les salariés doivent être informés de la présence d’un système de vidéosurveillance. Un affichage est obligatoire, qui doit non seulement mentionner la présence des caméras, mais aussi la procédure pour accéder aux images et le responsable du système (les fameux rushs de fêtes de famille).
Enfin, les images doivent être conservées pour une période limitée. L’entreprise ne peut conserver les images que pour un mois maximum, et n’a le droit de les utiliser que dans le cadre de procédures disciplinaires.
LAST BUT NOT LEAST…
…MAIS ATTENTION, chaque situation s’analyse au cas par cas.
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